Mentions légales :
Le site www.homealliancepro.fr est édité par :
HOME ALLIANCE PRO
2 rue Jeanne d'Arc - 54 000 NANCY - 03 83 440 440
N° siret : 512 019 472 00012
RCS : 2009 B 376 - NANCY
Code NAF : 8110Z
Hébergement :
Le site www.homealliancepro.fr est hébergé par :1and1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Développement
Marque et propriété intellectuelle :
Crédit photos :
fotolia.
Copyright :
Le site www.homealliancepro.fr est : Copyright © HOME ALLIANCE PRO®
Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.homealliancepro.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. HOME ALLIANCE PRO® ne pourra être en aucun cas tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l'accès à ce site et/ou de l'utilisation du contenu de ce site. HOME ALLIANCE PRO® pourra à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Liens hypertextes :
Le site www.homealliancepro.fr donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. HOME ALLIANCE PRO® n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu.
En conséquence, HOME ALLIANCE PRO® ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, avec autorisation préalable, un lien vers le site www.homealliancepro.fr à condition :
- que les pages de www.homealliancepro.fr ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, notamment à l'intérieur de frames ou de cadres,
Déclaration CNIL :
Conformément à l'article 43 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que :
- le directeur de publication de ce site est Monsieur Pascal DRENERI,
- ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro en cours.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
HOME ALLIANCE PRO - 2 rue Jeanne d'Arc - 54 000 NANCY
ou par mail :
Les informations collectées sur le site www.homealliancepro.fr sont destinées uniquement à HOME ALLIANCE PRO® et ne peuvent faire l'objet de cession à des tiers.
Home Alliance Pro SARL au capital social : 20 000 € - N° SIRET : 512 019 472 000 12 - Code APE : 8110Z RCS : 2009 B 376 NANCY
